Les chevaux fiscaux, aussi appelés CV, sont un élément essentiel pour tout propriétaire de véhicule. Ils correspondent à la puissance fiscale et permettent notamment de déterminer le montant de la taxe sur les certificats d’immatriculation, plus communément appelée carte grise. Comment lire et comprendre ces informations sur votre carte grise ? Voici quelques astuces pour y parvenir.
Repérer les mentions sur la carte grise
Pour débuter, il faut savoir où chercher cette information sur le document officiel. Sur une carte grise française, les chevaux fiscaux se trouvent dans la rubrique P6, intitulée «Puissance Fiscale Nationale (en CV)». Cette mention est généralement facilement repérable puisqu’elle est située juste à côté du champ P1 qui renseigne sur la puissance réelle du moteur (en kW). Vous y trouverez alors un chiffre rond ou avec deux décimales, représentant la valeur des chevaux fiscaux de votre véhicule.
Comprendre le calcul des chevaux fiscaux
Maintenant que vous savez où les trouver, il peut être intéressant de comprendre leur origine et comment ils sont calculés. La formule qui permet de déterminer la puissance fiscale d’un véhicule, en France, prend en compte plusieurs critères : la cylindrée, les émissions de dioxyde de carbone (CO2), la date de mise en circulation ainsi que le type de motorisation.
La formule de calcul des chevaux fiscaux
Pour déterminer le nombre de CV d’un véhicule, on utilise une formule assez complexe qui a été établie par l’Administration française. Cette formule est la suivante :
CV = CO2 / 45 + (P x D) / 900
Où CO2 représente les émissions de CO2 en g/km, P la puissance maximale du moteur en kW, et D un coefficient proportionnel à la durée, exprimé en années depuis la date de mise en circulation.
Cette méthode de calcul a été instaurée dans le but d’encourager les propriétaires de véhicules peu polluants et permettre une réduction des émissions de gaz à effet de serre. Ainsi, plus le véhicule consomme de carburant et pollue, plus sa puissance fiscale sera élevée et inversement.
Bonus-malus écologique
A noter également l’existence du système Bonus-Malus écologique, qui prend aussi en compte le niveau d’émission de CO2 pour récompenser ou pénaliser les acheteurs de véhicules neufs. En fonction de ces niveaux d’émissions, il vous sera attribué un Malus pouvant augmenter significativement le prix de votre carte grise si votre voiture est particulièrement polluante ou au contraire un Bonus qui réduira le coût de cette dernière.
La puissance fiscale et la taxe
Les chevaux fiscaux, une fois identifiés et compris, ont un impact direct sur le montant de la taxe à payer lors de l’établissement ou du changement de titulaire d’une carte grise. En effet, le calcul de cette taxe dépend principalement du nombre de CV, de la région dans laquelle vous habitez et du type de véhicule concerné. Un véhicule plus « puissant » en termes de CV entraînera donc logiquement une taxe plus élevée.
Pour connaître précisément le montant de cette taxe, il vous faudra donc consulter le barème en vigueur dans votre région, accessible sur les sites gouvernementaux ou préfectures locales, et multiplier le tarif unitaire par le nombre de chevaux fiscaux de votre véhicule. Vous obtiendrez ainsi le prix de votre carte grise.
Différences entre chevaux fiscaux et chevaux-vapeur (ch)
Il est important de ne pas confondre les chevaux fiscaux (CV) avec les chevaux-vapeur (ch). La puissance fiscale est, comme explicitée précédemment, une valeur calculée pour déterminer une taxe, tandis que les chevaux-vapeur sont une unité de mesure de la puissance mécanique d’un moteur. Pour simplifier, les chevaux fiscaux ont un rôle administratif et fiscal, tandis que les chevaux-vapeur donnent une indication sur les performances réelles du véhicule en termes de puissance et de couple moteur.
En résumé, savoir lire et comprendre les informations de votre carte grise vous permettra notamment d’évaluer le montant de la taxe à régler lors de l’immatriculation ou du changement de titulaire. Le nombre des chevaux fiscaux peut ainsi être un critère supplémentaire à prendre en compte lors de l’achat d’un véhicule. N’hésitez pas à vous renseigner sur ces éléments pour mieux anticiper les frais annexes liés à l’utilisation de votre voiture.
